Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medical
/
TARPAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARPAL
BSN medical SAS

Numéro de dépôt :
1372079
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque TARPAL

Déposée le 26 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARPAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medical domicilié(e) Rue du Millénaire, BP 22,72320 VIBRAYE (dossier no 2329915) - 72320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26, Cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2329915) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARPAL est expirée depuis le 26 septembre 2016.

BSN medical a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOGRIP , DYNASOL , STRAPPAL , FISCH , EXTENSOPLAST , BIPLATRIX , FLEXOBANDE , GUYPSE , PLATRIX , ADHEROPLASTE


BSN medical SAS - Rue du Millénaire, BP 22,72320 VIBRAYE (dossier no 2329915) - 72320 - France


Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26, Cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2329915) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329915 - Publication au BOPI 2006-12-20

Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54533 - Publication au BOPI 1991-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Renouvellement sans limitation n°2075997 - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432554 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination n°207328 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54535 - Publication au BOPI 1991-06-20

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°207329 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 11 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°235714 - Publication au BOPI 1997-04-11

Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584753 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591997 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610217 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 16 décembre 2015 - Constitution de gage n°659466 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711074 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Substances adhésives destinées à l'industrie. Produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.